Éditeur du site
Le site msgreenconfort.fr et la marque commerciale Green Confort sont édités et exploités par :
- Dénomination sociale : MS GREEN
- Marque commerciale : Green Confort (menuiseries — fenêtres, portes, volets)
- Forme juridique : SAS (société par actions simplifiée)
- Capital social : 200,00 €
- Siège social : 8 Place Roger Salengro, 31000 Toulouse
- Établissement secondaire : 98 Bd de Bellechasse, 94100 Saint-Maur-des-Fossés
- SIREN : 934 529 330 — SIRET (siège) : 934 529 330 00011
- RCS : 934 529 330 R.C.S. Toulouse (immatriculée le 25/11/2024)
- Code APE / NAF : 43.21A
- N° TVA intracommunautaire : FR09 934 529 330
- Contact : info@msgreenconfort.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de MS Green, son Président : Saif Eddine El Adel.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hostinger International Ltd
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site : www.hostinger.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site msgreenconfort.fr (textes, images, photographies, logos, graphismes, structure et code) est la propriété exclusive de MS Green / Green Confort ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de MS Green.
Les marques et logos de tiers (fabricants de profilés, Somfy, NICE, Oney, etc.) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Responsabilité
Green Confort s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Les prix, délais et caractéristiques sont donnés à titre indicatif ; seul un devis personnalisé signé fait foi. Green Confort ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites, notamment msgreen.fr (groupe MS Green — rénovation énergétique). MS Green n'exerce aucun contrôle sur les sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles & cookies
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : juillet 2026.
← Retour à l'accueil